Les restrictions de l'ecommerce à l'international

Selon les destinations il existe de nombreuses restrictions en matière de marchandise exportable. Ces restrictions peuvent être du fait d’accords internationaux comme la « Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction », connue par son sigle CITES ou encore comme la Convention de Washington. Elle a pour but de veiller à ce que le commerce international des spécimens d'animaux et de plantes sauvages ne menace pas la survie des espèces auxquelles ils appartiennent.

D’autres restrictions existent selon les destinations, la nature de la marchandise et les politiques de sécurité publique. La manière la plus simple pour savoir si une marchandise est exportable sur telle ou telle destination est de se rapprocher d’un transitaire ou d’un transporteur express international.

Le Guide des services et tarifs UPS® 2008 donne une liste des articles prohibés très utiles pour avoir un aperçu des marchandises non éligibles à l’export dans le cadre du e-commerce.

Extrait du Guide des services et tarifs UPS® 2008 :

Articles prohibés

Pour tous les pays que nous desservons, les articles suivants sont prohibés (excepté s’il existe un contrat spécifique) :

  1. Animaux vivants
  2. Argent liquide, effets négociables et cartes prépayées
  3. Armes à feu
  4. Articles de valeur exceptionnelle (ex : œuvres d’art, antiquités, pierres précieuses, or et argent)
  5. Bijoux et montres (autres que bijoux et montres fantaisie) d’une valeur supérieure à 500 USD ou l’équivalent en monnaie locale par colis1.
  6. Boissons alcoolisées
  7. Denrées périssables
  8. Fourrures
  9. Graines, semences
  10. Ivoire et produits en ivoire
  11. Matériel pornographique
  12. Peaux d’animaux (non domestiques)
  13. Plantes
  14. Produits et matériaux dangereux (conformément aux règlements IATA (International Air Transport Association) pour les services Express et Expedited et aux règlements ADR (The European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) pour le service Standard.
  15. Tabac et produits à base de tabac
En effet, sans l’accord d’un transporteur express international il n’est pas possible d’exporter dans le cadre du e-commerce. Aucun autre partenaire ne pourra livrer dans les temps et avec les garanties nécessaires. Une bonne description de l’activité et des marchandises envisagées est nécessaire lors de la prise de contact avec les transporteurs.